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Marques déposées par CLAUZEL Robert
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLAUZEL Robert

Numéro de dépôt :
1355486
Date de dépôt :
05/05/1986
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
05/05/1996
Marque figurative de CLAUZEL Robert

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mai 1986 par CLAUZEL Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAUZEL Robert, domicilié(e) 12, Place Jean Jaurès, 34500 BEZIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355486.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mai 1996.

CLAUZEL Robert a également déposé les autres marques suivantes : LE CRANE


CLAUZEL Robert - 12, Place Jean Jaurès, 34500 BEZIERS. - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44

Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.